Espace personnel
Bulletins de déclaration
Retrouvez ici tous les bulletins pour déclarer vos œuvres à la SACD.
Sommaire :
NB : à tout moment et pour un traitement plus rapide, vous pouvez aussi déclarer vos œuvres en ligne directement, via le déclaratif dans votre Espace personnel.
Fiction audiovisuelle
Si votre œuvre est originale, pensez à la déclarer en ligne via votre Espace personnel, c'est plus simple et plus rapide.
Si votre œuvre est une adaptation, téléchargez l'un des bulletins ci-dessous : pour déclarer des œuvres télévisuelles et radiophoniques, des films... , différents formulaires adaptés à vos besoins sont disponibles.
Attention, vous devez joindre au bulletin le contrat de cession de droits.
Cinéma
Making of
Texte - Télévision / Radio
Bible télévision
Réalisation télévision
Éditeur Animation Télévision
Pour les nouvelles œuvres à compter du 3 mai 2017
Liste des épisodes télévision et radio
Cette liste est rattachée au bulletin de déclaration de l'œuvre.
Télédiffusion d'une œuvre de spectacle vivant
Transmédia
- bulletin de déclaration de bible transmédia
- bulletin de dclaration de jeu associé à un univers transmédia
Texte Humour (Télévision, Radio, Web, Vidéo)
Le bulletin Texte Humour vous permet de déclarer votre œuvre. Indiquez les sketches qui la composent dans le formulaire liste.
Web
- Bulletin de déclaration
Spectacle vivant
Pour déclarer une pièce, un numéro de cirque, un spectacle d’arts de la rue ou de marionnettes…, la SACD met à votre disposition un bulletin type. Il vous permet de déclarer conjointement une même œuvre si vous êtes plusieurs coauteurs.
Des bulletins plus spécifiques sont également disponibles.
Si votre œuvre est originale, pensez à la déclarer en ligne, c'est plus simple et plus rapide : je me connecte à mon espace personnel pour déclarer mon œuvre en ligne.
Si votre œuvre est une adaptation, téléchargez l'un des bulletins ci-dessous :
Œuvre de spectacle vivant
Cas particulier : auteur unique d’une pièce de théâtre originale sans musique
Un bulletin spécifique existe pour déclarer le texte d’une pièce originale dont vous êtes le seul auteur :
Œuvres associées de spectacle vivant
Le bulletin de déclaration « œuvre associée de spectacle vivant » permet aux auteurs de la mise en scène, de la chorégraphie associée, et/ou de la musique de scène, de déclarer leur contribution. Ces œuvres s'associent à une œuvre de spectacle vivant pour l'enrichir de nouveaux éléments, dans le cadre d'un spectacle.
Listes d’œuvres (sketches, chorégraphies, textes, musiques...)
Plusieurs listes sont à votre disposition pour vous permettre de déclarer l'ensemble des titres composant votre œuvre. Cette liste est rattachée au bulletin de déclaration de l’œuvre initiale ou de l’œuvre associée.
- bulletin de déclaration d'une liste d'œuvres de spectacle vivant
- bulletin de déclaration d'une liste de musiques
Humour
Le bulletin Texte Humour vous permet de déclarer votre spectacle. Indiquez les sketches qui le composent dans le formulaire liste.
Déclarer des œuvres de l'écrit
- Bulletin de déclaration œuvres papier au format Excel et au format PDF*
- Bulletin de déclaration œuvres numériques au format Excel et au format PDF*
- Mode d'emploi
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* Pour plus de commodité, ce document Pdf est interactif. Il nécessite l’installation simple et gratuite d’Adobe Reader (cliquez ici pour l'installation).
Une question pour le Service des Auteurs ?
Pour tout renseignement adressez-vous à Aïcha Anerhour et Gabriella Marchese du Service des Auteurs :
