Bulletins de déclaration

Retrouvez ici tous les bulletins pour déclarer vos œuvres à la SACD. 

Sommaire : 

. fiction audiovisuelle
. web
. spectacle vivant
. reprographie 

NB : à tout moment et pour un traitement plus rapide, vous pouvez aussi déclarer vos œuvres en ligne directement, via le déclaratif dans votre Espace personnel.

Fiction audiovisuelle

Si votre œuvre est originale, pensez à la déclarer en ligne via votre Espace personnel, c'est plus simple et plus rapide.

Si votre œuvre est une adaptation, téléchargez l'un des bulletins ci-dessous : pour déclarer des œuvres télévisuelles et radiophoniques, des films... , différents formulaires adaptés à vos besoins sont disponibles.

Attention, vous devez joindre au bulletin le contrat de cession de droits.

Cinéma

. bulletin de déclaration
. notice explicative

Making of

. bulletin de déclaration

Texte - Télévision / Radio

. bulletin de déclaration 
. notice explicative

Bible télévision

. bulletin de déclaration et notice explicative
. définition de la bible

Réalisation télévision

. bulletin de déclaration 

Éditeur Animation Télévision

Pour les nouvelles œuvres à compter du 3 mai 2017

. bulletin de déclaration 

Liste des épisodes télévision et radio

Cette liste est rattachée au bulletin de déclaration de l'œuvre. 

. liste

Télédiffusion d'une œuvre de spectacle vivant

. bulletin de déclaration
. notice explicative

Transmédia

. bulletin de déclaration de bible transmédia
. bulletin de dclaration de jeu associé à un univers transmédia 

Texte Humour (Télévision, Radio, Web, Vidéo)

Le bulletin Texte Humour vous permet de déclarer votre œuvre. Indiquez les sketches qui la composent dans le formulaire liste.

. bulletin de déclaration
. liste des sketches/chroniques

Web

. Bulletin de déclaration

Spectacle vivant

Pour déclarer une pièce, un numéro de cirque, un spectacle d’arts de la rue ou de marionnettes…, la SACD met à votre disposition un bulletin type. Il vous permet de déclarer conjointement une même œuvre si vous êtes plusieurs coauteurs.
Des bulletins plus spécifiques sont également disponibles.

Si votre œuvre est originale, pensez à la déclarer en ligne, c'est plus simple et plus rapide : je me connecte à mon espace personnel pour déclarer mon œuvre en ligne.

Si votre œuvre est une adaptation, téléchargez l'un des bulletins ci-dessous :

Œuvre de spectacle vivant

. bulletin de déclaration d'une œuvre de spectacle vivant
. notice

Cas particulier : auteur unique d’une pièce de théâtre originale sans musique

Un bulletin spécifique existe pour déclarer le texte d’une pièce originale dont vous êtes le seul auteur :

. bulletin de déclaration pour un auteur unique de pièce de théâtre originale sans musique

Œuvres associées de spectacle vivant

Le bulletin de déclaration « œuvre associée de spectacle vivant » permet aux auteurs de la mise en scène, de la chorégraphie associée, et/ou de la musique de scène, de déclarer leur contribution. Ces œuvres s'associent à une œuvre de spectacle vivant pour l'enrichir de nouveaux éléments, dans le cadre d'un spectacle.

. bulletin de déclaration d'une œuvre associée de spectacle vivant
. notice

Listes d’œuvres (sketches, chorégraphies, textes, musiques...)

Plusieurs listes sont à votre disposition pour vous permettre de déclarer l'ensemble des titres composant votre œuvre. Cette liste est rattachée au bulletin de déclaration de l’œuvre initiale ou de l’œuvre associée.

. bulletin de déclaration d'une liste d'œuvres de spectacle vivant
. bulletin de déclaration d'une liste de musiques

Humour

Le bulletin Texte Humour vous permet de déclarer votre spectacle. Indiquez les sketches qui le composent dans le formulaire liste.

. bulletin de déclaration d'un texte Humour
. bulletin de déclaration de liste de sketches

  Déclarer des œuvres de l'écrit

. Bulletin de déclaration œuvres papier au format Excel et au format PDF*
. Bulletin de déclaration œuvres numériques au format Excel et au format PDF*
. Mode d'emploi .

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