Afin de pouvoir vous verser vos droits pour les œuvres de l’écrit équitablement, nous avons besoin de connaître toutes vos œuvres publiées. Nous vous invitons donc à compléter dès à présent votre déclaration pour les œuvres publiées jusqu’en 2022.

Les œuvres concernées

Seules les nouvelles publications ou les oublis des années précédentes sont à déclarer.
Vous pouvez déclarer toutes œuvres originales mises à disposition du public sous format papier, et qui peuvent être photocopiées ainsi que les œuvres numériques de l’écrit, sous format téléchargeable ou d’origine numérique.

Plus d’informations sont disponibles sur la page "Déclarer des œuvres de l’écrit" de notre site.

Quand déclarer vos œuvres ?

Nous vous invitons à faire votre déclaration dès à présent (voir les modalités ci-dessous). 

Vous avez jusqu'au 1 octobre 2023 pour faire vos déclarations.

Comment déclarer ?

Vous pouvez déclarer vos œuvres à l’aide d’un bulletin de déclaration, soit directement en ligne soit en version téléchargeable à nous renvoyer par email ou par courrier.

En ligne

Encodez à tout moment vos œuvres à l’aide du déclaratif en ligne accessible depuis votre Espace membre (si vous avez égaré vos identifiants, contactez notre Service des Auteurs qui vous renseignera - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).

Vous le retrouverez par ailleurs, en ligne sur notre page "Déclarer des oeuvres de l'écrit".

Par email ou par courrier

Envoyez-nous votre bulletin de déclaration complété par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier. Le bulletin peut être téléchargé dans la rubrique "Bulletins de déclaration" du Centre de Ressources ce site.

S’il vous est impossible d’utiliser nos outils, vous pouvez nous envoyer votre déclaration sous format Word par email, en prenant bien soin de mentionner toutes les informations indispensables reprises dans la section "Comment déclarer mon œuvre ?" de notre site.

Contact

Pour toute information complémentaire concernant la déclaration des oeuvres de l'écrit, vous pouvez envoyer vos questions à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Notre Service des Auteurs est également disponible par mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..