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Déclarez vos oeuvres de l'écrit publiées en 2024

Lundi 9 Juin 2025

Auteurs, autrices de théâtre ; auteurs, autrices de l’écrit : vous avez publié en 2024 des textes de théâtre, des traductions, des articles de presse, des textes journalistiques, des oeuvres littéraires, des illustrations, des bandes dessinées, des dessins ou encore des photos originales ? Que vos œuvres soient sur support papier ou diffusées en ligne, pensez à les déclarer dès maintenant. Vous vous demandez : quelles œuvres dois-je déclarer ? Comment déclarer mes œuvres pour percevoir des droits d’auteur ? Où effectuer cette déclaration ? Quels sont les délais à respecter ? Nous répondons ici à toutes vos questions, étape par étape, pour vous accompagner dans votre démarche.

Quelles œuvres dois-je déclarer ?

Seules les nouvelles publications ou les oublis des années précédentes sont à déclarer.


Auteurs et autrices de théâtre, auteurs et autrices de l'écrit, vous pouvez déclarer toutes œuvres originales mises à disposition du public sous format papier, et qui peuvent être photocopiées, ainsi que les œuvres numériques de l’écrit sous format téléchargeable ou d’origine numérique.

Il vous est également possible de déclarer des textes divulgués, c’est-à-dire des textes qui n’ont pas été produits à compte d’éditeur·ice ou d’auteur·ice, mais qui ont été imprimés et distribués dans un certain cadre à un nombre de personnes restreint (exemple : un scénario de film distribué aux acteur·ices ou une pièce de théâtre distribuée aux comédien·nes).

Les œuvres considérées comme des œuvres de l'écrit sont (liste non-exhaustive) :

  • Les textes de théâtre publiés
  • Les traductions
  • La bande-dessinée
  • Les illustrations
  • La littérature (livres, essais, contes, poésie...)
  • Les bibliographies, dictionnaires, encyclopédies
  • Les catalogues d'exposition
  • Les dessins, peintures, gravures, tableaux
  • Le roman photo
  • Les textes journalistiques, scientifiques, pédagogiques ou techniques
  • Les cartes géographique et/ou routière
  • ...


→ Plus d’informations sont disponibles sur la page "Déclarer des œuvres de l’écrit" de notre site.

Quels sont les délais pour déclarer mes œuvres ?

Nous vous invitons à faire votre déclaration dès à présent (voir les modalités ci-dessous). 

Vous avez jusqu'au 30 octobre 2025 pour faire vos déclarations, le plus tôt sera le mieux.

Comment déclarer mes œuvres ?

Vous pouvez déclarer vos œuvres à l’aide d’un bulletin de déclaration, soit directement en ligne, soit en version téléchargeable à nous renvoyer par email ou par courrier.

En ligne

Encodez à tout moment vos œuvres à l’aide du déclaratif en ligne accessible depuis votre Espace membre.
Si vous avez égaré vos identifiants, contactez notre Service des Auteurs qui vous renseignera à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Vous retrouverez par ailleurs le déclaratif en ligne sur notre page "déclarer des œuvres de l'écrit sur support papier ou numérique".

Par email ou par courrier

Envoyez votre bulletin de déclaration dûment complété par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier à l'adresse : Rue du Prince Royal 85-87, 1050 Ixelles. Le bulletin peut être téléchargé dans la rubrique "Bulletins de déclaration" du Centre de Ressources sur ce même site.

S’il vous est impossible d’utiliser nos outils, vous pouvez nous envoyer votre déclaration sous format Word à l'exacte même adresse email, en prenant bien soin de mentionner toutes les informations indispensables reprises dans la section "Comment déclarer mon œuvre ?" de notre site.


Bonne nouvelle

Le conseil d’administration et le comité belge de la SACD ont voté en 2024 la diminution du taux de frais de retenue statutaire sur vos œuvres de l’écrit. Celle-ci s’élève désormais à 3% sur les sommes qui vous seront prochainement réparties. 

Déclarez vos oeuvres de l'écrit publiées en 2024