L’exploitation des œuvres

La SACD représente plusieurs milliers d’auteurs ou ayant-droits et gère leurs œuvres, elle est votre interlocuteur privilégié si vous souhaitez les représenter, les adapter, les citer, les exploiter. Elle fait l’intermédiaire avec les auteurs, vous informe sur vos obligations en termes de droits d’auteur, vous guide dans vos démarches et détermine avec vous la réponse juridique et économique la plus adaptée à votre cas.

Vous avez un projet ? Cette rubrique vous est consacrée.

Elle traite successivement des modalités d’utilisation d’une œuvre en spectacle vivant, audiovisuelle, radiophonique, ou sur support internet ou multimédia. Les modes d’utilisation d’extraits d’une œuvre sont également explicités ici. Enfin, vous trouverez toutes les informations nécessaires sur les accords généraux et de réciprocité avec les sociétés de droit d’auteurs à l’étranger. Une question ? Pour tout renseignement adressez-vous à Valérie Josse, du Service des Utilisateurs : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. – 02 551 03 20.

Utilisation d’une œuvre de spectacle vivant

Vous souhaitez porter à la scène l’œuvre d’un auteur membre de la SACD en l’adaptant ou la jouant ? Pour ce faire, il y a diverses formalités à effectuer.

Lire la suite...

Utilisation d’une œuvre audiovisuelle

Vous souhaitez reproduire (sur DVD par exemple) une œuvre d’un auteur membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ? Vous souhaitez faire une captation d’un spectacle de théâtre, de danse, de cirque ou rue d’un auteur membre de la SACD ?

Lire la suite...

Utilisation d’une œuvre radiophonique

Vous souhaitez reproduire (sur CD par exemple) une œuvre sonore d’un auteur membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ?

Lire la suite...

Utilisation d’une œuvre sur internet ou multimédia

Vous souhaitez utiliser ou reproduire une œuvre web d’un auteur membre de la SACD ?

Lire la suite...

Utilisation d’un extrait pour une œuvre nouvelle

Vous souhaitez utiliser un extrait (une partie de texte, de bande son, de film ou d’image...) d’une œuvre originale préexistante dans une œuvre nouvelle dont vous êtes l’auteur ?

Lire la suite...

Accords généraux et accords de réciprocité

Pour percevoir les droits d’auteur dus à ses membres dans des territoires où elle n’intervient pas directement, la SACD conclut des accords de réciprocité avec des sociétés d’auteurs locales ou des mandats de représentation avec des agents.

Lire la suite...